mercredi, 31 juillet 2002

• Consultation publique relative à l'évolution du droit français des communications électroniques
• Informal Meeting of Ministers for Agriculture - Spouse Programme
• Saint-Privat d'Allier (43)
• Puymirol (47)
• Das deutsch-französiche Sprachenportal [Goethe-Institut]
• Le portail franco-allemand des langues [Institut Goethe]
• The situation in Kosovo. The Presidency to the UN on behalf of the EU
• 31 juillet : le Sénat travaille
• Chaque mois, un panorama de la situation dans l'agriculture et l'agroalimentaire.
• GESTION DES SOLS NUS EN HIVER (Mayenne)
• Organisation chez les fonctionnaires du XIXe siècle [Mon Bureau]
• Les métiers du secrétariat
• Arrêté du 16 juillet 2002 relatif aux conditions de délivrance du brevet d'Etat d'éducateur sportif du deuxième degré, option cyclisme
• Arrêté du 15 juillet 2002 portant nomination au cabinet du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire,
• Arrêté du 24 juillet 2002 portant nomination du président du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
• Arrêté du 26 juillet 2002 portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat aux anciens combattants
• Arrêté du 22 juillet 2002 portant homologation d'un accord interprofessionnel sur la mise en place d'un système de contrôle et de traçabilité pour la sécurité des consommateurs
• Arrêté du 22 juillet 2002 portant suppression de la spécialité "commercialisation de produits horticoles et de jardinage" du brevet de technicien agricole option "commercialisation et services"
• Décret no 2002-1022 du 29 juillet 2002 relatif à la rémunération de services rendus aux personnels relevant du Premier ministre

mardi, 30 juillet 2002

• association et institut paul delouvrier pour la modernisation de l'action publique
• Site officiel de la ville de Carnac
• Echec généralisé des projets de Knowledge Management [AdmiRoutes]
• Projet de loi portant délimitation de la frontière franco-allemande dans les zones aménagées du Rhin
• Projet de loi d'orientation et de programmation pour la sécurité intérieure
• Proposition de résolution relative à la création d'un Procureur européen
• Avis relatif aux caractéristiques principales d'une demande d'autorisation d'exploiter une installation de production d'électricité au titre du décret no 2000-877 du 7 septembre 2000
• Arrêté du 16 juillet 2002 relatif à la licence d'agent sportif
• Décret du 26 juillet 2002 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République démocratique de Timor-Est, en résidence à Jakarta
• Arrêté du 11 juillet 2002 portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation
• Proposition pour un projet de loi défendant la liberté d'expression des citoyens en France par Laurent Chemla
• Paiement en ligne: les points a examiner par Nicolas Six, JDNet
• Aéroports : le Gouvernement propose de nouvelles mesures de lutte contre le bruit
• Bercy lance le processus de privatisation d'Air France (AFP)
• L'Etat lance le processus de privatisation d'Air France (AP)
• Ministère de la Perliculture (pf)
• French Ambassador in the UN said that Israel should abstain from any extrajudicial executions [Kavkaz]

lundi, 29 juillet 2002

• Montigny sur Loing (77)
• Levens (06)
• Montrédon des Corbières (11)
• Melle (79)
• Liguge (86)
• Morsbach (57)
• Limonest (69)
• Montélimar (26)
• Longjumeau (91)
• Leudeville (91)
• L'Union (31)
• Circulaire du 9 décembre 1999 relative à l'institution d'un médiateur de l'édition publique
• PACA - programme "Espaces Internet Citoyen" : Lancement du 2eme appel à projets
• Un nouveau site gouvernemental pour les PME
• Arrêté du 23 juillet 2002 relatif aux conditions d'aptitude physique pour l'admission dans le corps des chefs de service pénitentiaire et dans le corps des gradés et surveillants de l'administration pénitentiaire
• Arrêté du 22 juillet 2002 portant organisation des circonscriptions de sécurité publique dans le département de la Drôme
• Arrêté du 20 juin 2002 relatif aux chaudières présentes dans une installation nouvelle ou modifiée d'une puissance supérieure à 20 MWth
• Paris 2008 : les raisons d'un échec annoncé
• Décret no 2002-1021 du 22 juillet 2002 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de Son Altesse Sérénissime le Prince de Monaco relatif à la coopération dans le domaine de l'enseignement, signé à Monaco le 7 juin 1994
• Arrêté du 19 juillet 2002 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur "informatique et réseaux pour l'industrie et les services techniques"
• Jean-Pierre Raffarin nomme un de ses proches, Nicolas Jacquet, à la Datar [Le Monde.fr]
• Décret du 25 juillet 2002 portant nomination du délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
• Liste d'admission dans les lycées militaires de l'armée de terre et au lycée naval de Brest en 2002
• Arrêté du 20 juin 2002 modifiant l'arrêté du 17 mai 2001 relatif à la réduction des émissions de composés organiques volatils liées au ravitaillement en essence des véhicules à moteur dans les stations-service d'un débit d'essence compris entre 500 et 3 000 mètres cubes par an
• Arrêté du 24 juillet 2002 portant cessation de fonctions au cabinet de la ministre
• Arrêté du 20 juin 2002 modifiant l'arrêté du 17 mai 2001 relatif à la réduction des émissions de composés organiques volatils liées au ravitaillement en essence des véhicules à moteur dans les stations-service d'un débit d'essence supérieur à 3 000 mètres cubes par an
• Arrêté du 25 juillet 2002 relatif à la composition du cabinet du Premier ministre
• Arrêté du 24 juillet 2002 relatif à la création à la commission pour les simplifications administratives d'un fichier nominatif
• Arrêté du 25 juillet 2002 relatif à la composition du cabinet du Premier ministre
• Compte rendu de l'activité du Conseil d'Etat en 2001
• Le pôle automobile bourguignon au Mondial de l'automobile 2002
• Cadavres dans le salon : image, stratégie, terreur par François-Bernard Huyghe
• Bilan de l'appel à projets RIAM au 1er juillet 2002
• Proposition de la Commission concernant l'harmonisation des taxes frappant le gazole professionnel
• IDA is a European Commission driven strategic initiative, managed by DG Enterprise, using advances in information and communications technology to support efficient electronic exchange of information between Member State administrations.
• Conférence Internationale sur l'Economie Numérique - International Conference of the Digital Economy
• Toulon -Pilules d'ecstasy : la fourmilière seynoise [Var-Matin]
• Quand le chat n'est pas là... [Nice-Matin]
• L'appel à projet national DATAR-Ministère de la culture soutient trois projets culturels du Poitou-Charentes.
• Le Sud-Est, Terre d'Accueil de la Criminalité Économique
• das Internet im Dienste der KMU
• Boosting SMEs through Internet
• Lycée français de Caracas

dimanche, 28 juillet 2002

• Des modes de développement qui ne peuvent pas durer éternellement par Philippe LEDENVIC
• Le gouvernement de la culture par Maryvonne de Saint Pulgent
• La recherche d'informations sur Internet par Laurent Sorbier
• Point d'équilibre attendu pour fin 2003...
• Louise-Yvonne Casetta
• Pierre Brochand, nommé ce 23 juillet à la tête des services secrets français
• The European Union`s broad response on attacks of 11 September
• Foire artisanale de Houx le dimanche 18 août 2002.
• Site officiel de la ville d'Aureilhan dans les Landes
• Une bombe H américaine perdue dans l'Arctique ? [L'Humanité]
• Declaration by the European Union on Montenegro
• IMCA : Institut Méditéranéen de la Communication et de l'Audiovisuel
• Les médailles militaires
• Commenailles (39)
• Bouvron (44)
• La Turballe (44)
• Le Pin (77)
• La Varenne (49)
• Belbeuf (76)
• Clavans en Haut Oisans (38)
• communauté de communes du Val de Sèvre (79)
• Chauray (79)
• Le Castellet (83)
• communauté de communes Ventoux - Comtat Venaissin (84)
• Communauté de communes de région de la Villedieu du Clain (86)
• communauté de communes du Val de Vienne (87)
• Avelin (59)
• communauté de communes du Val de Canche-Authie (62)
• Drulingen (67)
• communauté de communes de la vallée de la Doller et du Soultzbach
• communauté de communes de la Vallée de Munster (68)
• Belleville (69)
• Lentilly (69)
• La Salvetat Saint Gilles (31)
• communauté de commune du Val d'Amboise (37)
• Le Moule (970)
• communauté de communes du Val de Gray (70)
• Peut-on sauver le commerce dans les banlieues ?
• Compensation du handicap : le temps de la solidarité
• Projet de loi d'orientation et de programmation pour la justice
• Projet de loi de finances rectificative pour 2002
• Projet de loi d'orientation et de programmation pour la sécurité intérieure
• Proposition de résolution relative à la création d'un Procureur européen
• L'euthanasie
• Proposition de loi relative à l'assouplissement des règles de lien s'appliquant à l'évolut ion des taux des impôts communaux dans le cadre du passage à la taxe professionnelle unique
• Projet de loi autorisant l'approbation de la convention pour la protection du Rhin
• Projet de loi autorisant la ratification de la convention européenne pour la protection des animaux de compagni e
• Proposition de résolution relative à la création d'un Procureur européen
• Projet de loi portant création d'un dispositif de soutien à l'emploi des jeunes en entreprise

samedi, 27 juillet 2002

• L'ÉTAU judiciaire s'est resserré autour de la Société protectrice des animaux (SPA) [La Voix du Nord]
• communauté de communes de Derval (44)
• communauté de communes du Sud Estuaire (44)
• communauté de communes du Val d' Albret (47)
• Avenir et développement du secteur des Trois Rivières (communauté
• communuaté de communes du Forez sud (42)
• communauté de communes du Pays de Pacaudière (42)
• Pays de Bièvres-Liers (38)
• communauté de communes du Lubéron Oriental (04)
• District de Millau et Millavois (12)
• communauté de communes du Pays de Chatenois (88)
• communauté de communes de l'agglomération Annemassienne (74)
• communauté de communes Etoile de Langres (52)
• communauté de communes du Pays de Niederbronn (67)
• communauté de communes du Bassin Potassique (68)
• communauté de communes du Secteur d' Illfurth (68)
• communauté de communes Beaujolais Val de Saône (69)
• communauté de communes de Pierre de Bresse (71)
• communauté de communes du Pays Fléchois (72)
• communauté de communes du canton de Bligny sur Ouche (21)
• communauté de communes de Guéret (23)
• communauté de communes de Rhony Vistre Virdoule (30)
• communauté de communes du Pays de Thongue (34)
• les salles sur verdon
• LOI N° 75-1349 DU 31 DÉCEMBRE 1975 relative à l'emploi de la langue française (sprachpolitik.de)
• LOI N° 75-1349 DU 31 DÉCEMBRE 1975 relative à l'emploi de la langue française (archive CIA)
• LOI n° 75-1280 du 30 décembre 1975 relative à la limite d'âge des fonctionnaires de l'Etat
• Académie Internationale de Musique des XVIIème & XVIIIème siècles
• Photos de Savoie - Montmin - Col de la Forclaz
• La crise des langues (qc)
• LOI N° 75-1349 DU 31 DÉCEMBRE 1975 relative à l'emploi de la langue française
• Toutes les infos du Pays de Lorient Festival Interceltique
• Asphalte-plage : ils voulaient initier le grand public aux cultures urbaines (AP)

vendredi, 26 juillet 2002

• Arthur Andersen se penche sur l'administration en ligne...
• Partir en vacances en Pays-de-la-Loire
• MEGALIS : le haut-débit en Bretagne
• Le site 100% association - Vivasso
• Culture civique : le guide pratique
• site d'aide à la création d'entreprise de la Mission économique du Conseil général des Hauts-de-Seine
• l'office du tourisme de Montpellier
• Rapport public d'activité 2001 de l'Autorité de Régulation des Télécommunications
• fichier d'entreprises en Champagne-Ardenne, annuaire de sociétés de services
• Arrêté du 12 juillet 2002 fixant le modèle du formulaire "demande d'entente préalable pour grand appareillage valant bon de commande"
• Arrêté du 12 juillet 2002 portant extension d'un accord interprofessionnel, conclu dans le cadre de l'association interprofessionnelle des fruits et légumes frais (INTERFEL), relatif à l'interdiction du sachet vert pour la golden
• Décret du 25 juillet 2002 portant cessation de fonctions et nomination du secrétaire général du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret no 2002-1018 du 24 juillet 2002 modifiant le décret no 92-387 du 14 avril 1992 relatif à
• ISMaPP : Institut Supérieur du Management Public et Politique
• CA2M : Communauté d'agglomération METZ METROPOLE
• eGovernment Observatory
• "Le "e" au service de l'administration du Futur"
• Mieux gérer l'Etat : le contrôle de gestion à l'horizon 2005" (DIRE)
• Le Bien Commun Mondial
• "Une Réponse Sage à la Violence," une Déclaration du Club de Budapest par le Pr. Ervin Laszlo
• Association France Etats-Unis du Loir-et-Cher
• site personnel de koffi fabrice djossou, école polytechnique (ca)
• Hommage à Claude Erignac
  • archives CIA
• Correspondance professionnelle et privée sur le lieu de travail

jeudi, 25 juillet 2002

• Portail du Groupe des Ecoles des Mines
• The Conseil Général des Mines is an inspectorate service placed under the authority of the French Ministry of Economy, Finance and Industry.
• Décret no 2002-81 du 16 janvier 2002 modifiant le décret no 2000-742 du 31 juillet 2000 instituant une taxe parafiscale au profit du centre technique de la conservation des produits agricoles
• Décret no 2002-250 du 22 février 2002 instituant une taxe parafiscale au profit du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
• Décret no 2000-1278 du 26 décembre 2000 portant création d'une taxe parafiscale sur les produits en béton et en terre cuite
• Décret no 96-147 du 22 février 1996 créant une taxe parafiscale au profit du comité de développement des industries françaises de l'ameublement
• Décret no 95-852 du 25 juillet 1995 instituant une taxe parafiscale au profit de l'Institut des corps gras
• Décret 77-348 du 28 Mars 1977 créant une taxe parafiscale au profit du comité professionnel de développement de l'horlogerie et du centre technique de l'industrie horlogère
• communauté urbaine de Nantes (44)
• Besné (44)
• Allos (04)
• Soual (81)
• Attiches (59)
• Pays d'Oise et d'Halatte (60)
• Charentay (69)
• Budelière (23)
• Bondoufle (91)
• Boutigny-Prouais (28)
• Artannes (37)
• Loi n° 48-1228 du 22 juillet 1948 fixant le statut juridique des centres techniques industriels
• FNCIVAM : Fédération Nationale des Centres d'Initiatives pour Valoriser l'Agriculture et le Milieu rural
• Souriez, les gardiens du copyright préparent une loi pour contrôler votre ordinateur [ZDNet]
• Liberté d'expression et forums internet: la modération en question [Yahoo/ZDNet]
• The Situation in the Middle East - EU-Statement to the UN
• Mineurs : " L'enfermement n'est en aucun cas une réponse " par Cyrille Canetti
• Naissance au zoo de Vincennes d'un calao terrestre (AFP)
• Visite d'Etat de Jacques Chirac en Algérie en 2003 (AP)
• Les Sapeurs Pompiers de Sassetot le Mauconduit
• Un Cube pour la création numérique [PixelCreation]
• TROIS PORTAILS POUR 36000 COMMUNES
• ADSL : pourquoi la France est en retard [JournalDuNet]
• Haut débit : l'ADSL distance le câble [JournalDuNet]
• l'Union Européenne lance un plan d'action pour le haut débit: eEurope 2005 [slides]
• Ligue Des Assos Haut Débit
• L'ADIE recrute
• Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale du rouissage-teillage de lin
• Arrêté du 12 juillet 2002 fixant la date des élections pour la désignation des représentants du personnel à la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents contractuels de droit public des préfectures et des services déconcentrés du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales occupant des emplois relevant de l'article 34 de la loi no 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations
• Décret no 2002-1017 du 18 juillet 2002 modifiant le décret no 48-1442 du 18 septembre 1948 instituant des commissions des marchés auprès des entreprises publiques dépendant du ministère de l'industrie et du commerce
• Avis relatif à la mise sur le marché de viandes d'animaux de boucherie et de gibiers ongulés d'élevage et à l'exportation vers certains pays tiers
• Décision du 5 juillet 2002 portant nomination au comité technique paritaire de la Commission de régulation de l'électricité
• Décret no 2002-1015 du 9 juillet 2002 portant publication de l'accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et le Royaume hachémite de Jordanie, d'autre part, fait à Bruxelles le 24 novembre 1997
• Liste des élèves ayant obtenu le diplôme d'architecte DPLG
• Arrêté du 15 juillet 2002 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut des corps gras
• Papon n'a pas eu de procès équitable [Libération]
• pS-Eau Pavillon Français - WaterDome - Johannesbourg 2002
• Signature d'une Charte de partenariat entre l'ARD et l'AFII [Ile-de-France]
• Trois policiers blessés en Seine Saint-Denis (Reuters)
• Kategorisierung und Bewertung der offiziell empfohlenen Neologismen : Die arrêtés ministériels
• Die Neologismen der 90er Jahre im Französischen

mercredi, 24 juillet 2002

• Who are the Fontéchevade hominids?
• Relevé des mariages de Puichéric de 1693 à 1900
• Le président de la SPA mis en examen pour "abus de confiance" (AFP)
• Il voulait insulter le président Chirac (AFP)
• Opération du GIR de Lille: 13 personnes interpellées, une vingtaine de voitures volées saisies (AP)
• francparler.org, le site de la communauté mondiale des professeurs de francais, change de look
• Les chiens dangereux
• le site de la communauté de communes de la pointe du médoc
• Vols de téléphones mobiles, comment les éviter ?
• Un nouveau cas d'ESB en Mayenne
• Circulaire DGS-DE no 2001-535 du 5 novembre 2001 relative à la clôture et au compte rendu de la surveillance de la teneur en nitrates des eaux douces réalisées au titre de la directive no 91/676/CEE du 12 décembre 1991 concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles, dite directive "nitrates"
• Arrêté préfectoral Directive Nitrates
• La directive nitrates dont l'objectif est de limiter la pollution des eaux par les nitrates d'origine agricole.
• Laval Virtual, une immersion dans le virtuel par Hubert Guillaud
• Grands serviteurs à 35 heures : La RTT sans aucune embauche: les hauts fonctionnaires s'arrachent les cheveux. [Libération]
• Réglementation des taxis (FTI03)
• En France, la vente et la distribution des boissons alcoolisées sont soumises à diverses réglementations
• Declaration by the Presidency on the Outcome of the Negotiations on 22 July 2002 between the Republic of Rwanda and the Democratic Republic of Congo
• Fact sheet: Increased transparency in the EU to be implemented during the Danish EU Presidency
• POUVOIR POLITIQUE ET GROUPES DE PRESSION
• CPAH : LE CLUB DES PARLEMENTAIRES AMATEURS DE HAVANE
• Je clique en français : Dictionnaire économique de l'anglais et du français (terminometro)
• Décision n° 97­D­54 du 9 juillet 1997 relative à la situation de la concurrence dans le secteur de l'exploitation de taxis à Toulon
• le Conseil des ministres du 24 juillet 2002
• Francis Mer diffère les négociations avec les syndicats sur la réforme de Bercy [Le Monde]
• Le médiateur du Minéfi : rencontre avec Bernard Pêcheur le 10 janvier 2002
• Le CAC 40 sous les 3.000 points [La Tribune]
• Prison avec sursis contre onze anciens cadres SNCF (AFP)
• L'audit innovation par Thierry Gaudin
• Saint-Paul-lès-Dax (40)
• communauté de communes de la Haute Lande (40)
• communauté de communes du Pays Tarusate (40)
• Le Poiré sur Vie (85)
• Coye la Forêt (60)
• l'âme corse
• EU-Russia meeting concerning Kaliningrad Oblast of the Russian Federation
• Toulouse, le Watergate français ? Ils savaient... (DESINFORMATION)
• Insécurité linguistique en milieu urbain
• Duel au bazooka
• JOB OFFER : Avis de vacance des fonctions de directeur de l'Ecole nationale supérieure des arts et industries textiles de Roubaix
• Avis de déclarations d'exploiter des installations de production d'électricité
• Proposition tarifaire pour l'utilisation des réseaux publics de transport et de distribution d'électricité
• Arrêté du 12 juillet 2002 fixant le montant des indemnités prévues par le décret no 2001-963 du 23 octobre 2001 relatif au fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante institué par l'article 53 de la loi no 2000-1257 du 23 décembre 2000 de la sécurité sociale pour 2001
• Arrêté du 15 juillet 2002 modifiant l'arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants
• Arrêté du 19 juin 2002 portant nomination à la Commission centrale d'aide sociale
• Arrêté du 15 juillet 2002 modifiant l'arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances psychotropes
• Arrêté du 15 juillet 2002 portant classement sur les listes des substances vénéneuses
• Arrêté du 15 juillet 2002 modifiant l'arrêté du 20 septembre 1999 fixant la liste des médicaments classés comme stupéfiants dont la durée maximale de prescription est réduite à quatorze jours ou à sept jours
• Arrêté du 15 juillet 2002 portant modification aux exonérations à la réglementation des substances vénéneuses
• Arrêté du 15 juillet 2002 portant classement sur les listes des substances vénéneuses
• Décret no 2002-1013 du 16 juillet 2002 modifiant le décret no 97-848 du 10 septembre 1997 relatif au droit à l'avantage spécifique d'ancienneté accordé à certains militaires de la gendarmerie affectés dans les quartiers urbains particulièrement difficiles
• Arrêté du 2 juillet 2002 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives relatif à la gestion et au suivi des patients transfusés dans les hôpitaux d'instruction des armées
• "Ecole de l'Internet" sous la polémique [Le Monde]
• Arrêté du 3 juillet 2002 accordant un permis exclusif de recherches de sables et graviers silico-calcaires marins, dit "Permis de Côte d'Albâtre", au groupement d'intérêt économique "Manche Est"
• Arrêté du 18 juillet 2002 relatif aux dates de fermeture de la chasse aux oiseaux limicoles
• Arrêté du 18 juillet 2002 relatif aux dates de fermeture de la chasse aux oies, canards et rallidés
• Arrêté du 18 juillet 2002 relatif aux dates de fermeture de la chasse aux oiseaux de passage
• Arrêté du 18 juillet 2002 relatif aux dates d'ouverture de la chasse aux oiseaux limicoles
• Arrêté du 18 juillet 2002 relatif aux dates d'ouverture de la chasse aux oies, canards et rallidés
• Arrêté du 18 juillet 2002 relatif aux dates d'ouverture de la chasse aux oiseaux de passage
• Arrêté du 18 juillet 2002 relatif aux dates d'ouverture de la chasse au canard colvert
• Décret du 22 juillet 2002 portant nomination à titre exceptionnel
• Décret du 22 juillet 2002 portant nomination (Nanterre)
• Décret du 22 juillet 2002 portant nomination (Nanterre)
• Décret no 2002-1014 du 19 juillet 2002 fixant les tarifs d'utilisation des réseaux publics de transport et de distribution d'électricité en application de l'article 4 de la loi no 2000-108 du 10 février 2000 relative à la modernisation et au développement du service public de l'électricité

mardi, 23 juillet 2002

• Démantèlement dans le Sud-Est d'un réseau de faux-monnayeurs spécialisés dans les billets de 50 euros (AP)
• Auracom a branché une recherche barométrique sur le flux de l'actualité institutionnelle
• Dette publique : une législature pour rien
• Proposition de résolution relative au budget européen 2003
• Proposition de loi relative à l'implantation des éoliennes et à la protection de l'environnement
• Projet de loi portant accord d'application de la convention sur le droit de la mer relatif aux ressources halieutiques
• Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Conseil de l'Europe relatif à la protection sociale des membres du personnel
• Projet de loi autorisant l'approbation de l'avenant à l'accord entre l'Agence de coopération culturelle scientifique et technique
• Projet de loi autorisant la ratification des amendements à l'accord portant création de la Commission générale des pêches pour la Méditerranée
• Projet de loi autorisant la ratification de l'accord relatif à la pêche dans la baie de Granville entre la République française et le Royaume-uni
• Projet de loi autorisant l'approbation de l'avenant n° 1 à la convention sur la sécurité sociale entre la France et le Gabon
• Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord de siège entre le Gouvernement de la République française et la Commission internationale de l'état civil
• Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord de siège entre le Gouvernement de la République française et l'Organisation européenne de télécommunications par satellite EUTELSAT
• Projet de loi autorisant l'approbation d'un accord avec l'Allemagne relatif à la coopération dans l'exercice des missions de police de la navigation sur le secteur franco-allemand
• Projet de loi autorisant la ratification de la convention de Londres relative à l'aide alimentaire
• Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord avec la Roumanie relatif à la coopération dans le domaine de la défense
• Projet de loi d'orientation et de programmation pour la justice
• The Treaty establishing the European Coal and Steel Community (ECSC) is due to expire on 23 July 2002
• The Minister for Foreign Affairs' telephone conversations with President Arafat and Foreign Minister Peres
• Extra judicial killings : PRESIDENCY STATEMENT ON THE ISRAELI MISSILE ATTACK IN GAZA.
• EU-GCC dialogue on human rights
• Emergys, incubateur de Bretagne
• Michel Barnier à Athènes : l'Union européenne apporte 1,4 milliard d'euros pour réussir les Jeux Olympiques de 2004
• Nouvelle décision d'Eurostat relative au déficit et à la dette publics
  Traitement des pièces et billets non retournés dans le cadre du passage à l'euro fiduciaire
• Entretien du Premier ministre avec Michel PRADA, Président de la COB
• “Et voilà le travail”, manifestation séquanodyonisienne
• Visite du Premier ministre dans la Vienne
• Le PAGSR : Plan d'Action Gouvernemental pour la Sécurité Routière
• Fêter le 14 juillet ? Quelle drôle d'idée ! par Russell Lewis
• Les vacances à Paris
• Les appels d'offres PUCA
• Récit d'un sauvetage avec Jérome Deschamps [Le Monde]
• Mines Other than Anti-personnel Mines (eu2002.dk)
• Le terrorisme d'Etat et le devoir de mémoire [Google]
• Nicolas Sarkozy dresse un bilan flatteur des GIR (Reuters)

lundi, 22 juillet 2002

• Nouvelle étude Ipsos Médiangles: Les internautes face aux contenus payants
• "Revenons à nos moutons" : Site non officiel et citoyen sur la communauté d'agglomération Berre-Salon-Durance
• aix13 le site d'aix en provence (13)
• le portail du mineur de fond
• Vieux métiers
• Pyridostigmine Bromide Use in the Persian Gulf War (AVIGOLFE)
• Vous aussi, venez au CAWA, le 26 juillet !
• Evaluation 2001 des sites internet publics
• La spécificité de l'Exposition internationale de 2004 [L'Humanité]
• Arrêté du 12 juillet 2002 relatif à la composition du cabinet du Premier ministre
• Avis de vacance de postes (secrétariats généraux pour les affaires régionales)
• Publication des comptes de campagne des candidats à l'élection présidentielle des 21 avril et 5 mai 2002 adressés au Conseil constitutionnel
• Avis relatif aux caractéristiques principales d'une demande d'autorisation d'exploiter une installation de production d'électricité au titre du décret no 2000-877 du 7 septembre 2000
• Avis de publication de la liste des référentiels validés relative à l'article R.115-11 du code de la consommation sur la certification des produits industriels et des services
• Arrêté du 10 juillet 2002 autorisant au titre de l'année 2002 l'ouverture d'un examen professionnel pour l'accès au grade d'attaché principal des systèmes d'information et de communication
• Arrêté du 17 juin 2002 fixant les dates des épreuves et portant ouverture des cinq examens professionnels d'accès au grade d'ingénieur subdivisionnaire territorial 2002 par voie de promotion interne
• Liste des élèves ayant obtenu le diplôme de paysagiste DPLG
• Liste des élèves ayant obtenu le diplôme d'architecte DPLG
• Arrêté du 8 juillet 2002 relatif à la lutte contre les virus Tomato yellow leaf curl begomovirus (TYLCV), Cucurbit yellow stunting disorder crinivirus (CYSDV), Tomato chlorosis crinivirus (ToCV), Tomato infectious chlorosis crinivirus (TICV) et Cucumber vein yellowing ipomovirus (CVYV)
• Arrêté du 10 juillet 2002 portant déclaration des résultats des élections pour le renouvellement des membres des conseils régionaux de l'ordre des vétérinaires
• Arrêté du 8 juillet 2002 modifiant l'arrêté du 6 octobre 1992 relatif à l'homologation CEE des pneumatiques des véhicules à moteur et de leurs remorques et à la réception CEE des véhicules en ce qui concerne le montage des pneumatiques
• Arrêté du 8 juillet 2002 modifiant l'arrêté du 24 octobre 1994 relatif aux pneumatiques
• Décret du 18 juillet 2002 portant nomination d'un directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté du 12 juillet 2002 portant nomination au cabinet de la ministre de l'écologie et du développement durable
• Arrêté du 16 avril 2002 fixant les conditions d'achat de l'électricité produite par méthanisation (rectificatif)
• Arrêté du 16 avril 2002 fixant les conditions d'achat de l'électricité produite par les installations utilisant à titre principal l'énergie dégagée par la combustion de matières non fossiles d'origine végétale telles que visées au 4o de l'article 2 du décret no 2000-1196 du 6 décembre 2000 (rectificatif)
• LOI no 2002-1006 du 19 juillet 2002 autorisant la ratification de la convention de Londres relative à l'aide alimentaire
• LOI no 2002-1004 du 19 juillet 2002 autorisant l'approbation de la convention pour la protection du Rhin (ensemble une annexe et un protocole de signature)
• LOI no 2002-1005 du 19 juillet 2002 autorisant la ratification des amendements à l'accord portant création de la Commission générale des pêches pour la Méditerranée
• MONTMIN, Haute Savoie
• Traitement des ordures ménagères, SITOM Nord Isère
• SeRvEuR SaVoIe, site des villages, artisans, musées, de Savoie et de Haute Savoie depuis 1995

dimanche, 21 juillet 2002

• Paris turns itself into a beach [CNN]
• Expositions virtuelles de la BNF
• Ministère de la culture et de la communication : Expositions virtuelles
• Israeli Cabinet Considers Deportation [AP Video]
• Discours du Premier ministre lors de la commémoration du 60ème anniversaire de la rafle du Vél' d'Hiv'
• Lancement d'une consultation pour la construction du portail d'@NetVille
• Le syndrome du Golfe

samedi, 20 juillet 2002

• L'histoire culturelle des sociétés contemporaines par Pascal Ory
• Statement from Danish Minister for Foreign Affairs Per Stig Møller on Israeli plans to deport relatives of suspected Palestinians
• Le couple Mer-Lambert embarrasse Raffarin [Le Figaro]
• Rapport de M. Jean-François LE GRAND, sur la proposition de loi relative à l'implantation des éoliennes et à la protection de l'environnement
• initiation à la généalogie : vos premières recherches
• Sur les routes d'Avalon...
• Les hélicoptères de l'armée de Terre
• Avenir de la voie d'eau pour le fret
• Projet de loi portant amnistie
• Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur la politique nationale de lutte contre les drogues illicites
• Projet de loi portant amnistie
• Proposition de loi relative à la publication des mentions figurant dans les déclarations de candidatures aux élections législatives
• The Office Notarial de Chantilly's Website
• Groupement Européen de Recherches en Finances Publiques
• l'Abbaye Royale de Fontevraud : Virtual Tour

vendredi, 19 juillet 2002

• La princesse Salote reçue par le Conseil des Ministres (pf)
• La ville d'Issy-les-Moulineaux renouvelle l'opération Papoo
• "Comment Favoriser le développement des Entreprises de la Net-Economie ?" par le Sénateur Philippe Adnot
• Le Wi-FI arrive dans les gares britanniques
• Un Français sur deux estime que l'Internet doit être considéré comme une priorité par le nouveau gouvernement selon une étude AOL France - Louis Harris.
• Olivier Spithakis : Tout sur la MNEF
• Visite de travail en Russie
• Jusqu'au 20 juillet à Paris : Visites virtuelles d'une vallée martienne ou d'une ville médiévale
• PME et hauts débits en Ile-de-France tout reste à faire ! (Artesi-IDF)
• Technologies de l'information et de la communication en Ile-de-France La CRCI, le CCIV, le CROCIS de la CCIP et l'Insee ont unis leurs efforts pour évaluer le rôle des TIC dans la région. (Artesi-IDF)
• L'ACCES DES PME AUX SERVICES HAUT-DEBIT EN ILE DE FRANCE : quels besoins, quels moyens ? Rapport présenté par M. F. BRUNET
• CROCIS : Centre régional d'observation du commerce, de l'industrie et des services (Ile-de-France)
• L'EXPO TOURNEE VERS LE MONDE OUVRIER: LES DELEGATIONS OUVRIERES ET LES THEMES SOCIAUX DE L'EXPOSITION
• Décret du 17 juillet 2002 portant nomination au grade de chevalier de l'ordre national du Mérite
• ERMINA L'Archéologie minière et industrielle
• Etude sur les technologies optoélectroniques
• Arrêté du 19 juin 2002 modifiant l'arrêté du 29 juin 1993 fixant les mesures de lutte contre la peste porcine classique
• Décret no 2002-1003 du 12 juillet 2002 pris en application de l'article 1395 du code général des impôts et relatif aux certificats constatant la réussite d'une régénération naturelle d'un terrain boisé en nature de futaies ou de taillis sous futaie autres que de peupleraies ou l'équilibre de régénération d'une futaie irrégulière
• Homologation de nouveaux tarifs de France Télécom
• Le visage de l'Expo 2004 s'affine

jeudi, 18 juillet 2002

• Accès et usage individuel d'Internet en France : encore un bon potentiel de développement Les chiffres de l'AFA (Artesi-idf)
• Lutte contre le tabagisme : "jeveuxlaverite.com"
• Mise en place d'une mission sur la télévision numérique terrestre
• Onzième rapport de la Commission pour la transparence financière de la vie politique
• Décret du 15 juillet 2002 portant nomination d'un consul général de France à Vancouver
• Arrêté du 5 juillet 2002 portant autorisation de réaliser en France un projet de construction d'une maison individuelle, piscine et réhabilitation d'une grange à Ribérac (Dordogne)
• Arrêté du 9 juillet 2002 portant nomination au conseil artistique des musées nationaux
• Arrêté du 11 juillet 2002 portant nomination à la commission de classification des oeuvres cinématographiques
• Arrêté du 12 juillet 2002 portant nomination au cabinet du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
• Arrêté du 9 juillet 2002 portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat à la réforme de l'Etat
• Arrêté du 3 juillet 2002 modifiant l'arrêté du 3 mai 1922 portant règlement pour l'obtention de l'aptitude aux fonctions pastorales dans les églises protestantes des départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle
• Décret du 11 juillet 2002 portant reconnaissance légale de la congrégation monastique de la Transfiguration
• Décret no 2002-999 du 17 juillet 2002 relatif aux dispositifs territoriaux de sécurité et de coopération pour la prévention et la lutte contre la délinquance
• Circulaire du 17 juillet 2002 relative aux dispositifs territoriaux de sécurité et de coopération pour la prévention et la lutte contre la délinquance
• Décret no 2002-1001 du 16 juillet 2002 relatif à la maîtrise de la production de lait de vache
• Arrêté du 11 juillet 2002 portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat au tourisme
• Décision du 1er juillet 2002 relative à l'agrément de produits explosifs
• Observatoire National des Invertébrés
• Décret no 2002-1000 du 17 juillet 2002 relatif à l'Observatoire national de la faune sauvage et de ses habitats et aux modalités de fixation des dates d'ouverture et de fermeture de la chasse aux oiseaux migrateurs, et modifiant le livre II du code rural (partie Réglementaire)
• Décret no 2002-997 du 16 juillet 2002 relatif à l'obligation mise à la charge des fournisseurs de prestations de cryptologie en application de l'article 11-1 de la loi no 91-646 du 10 juillet 1991 relative au secret des correspondances émises par la voie des télécommunications
• Filière de l'image La Seine-Saint-Denis organise une présence commune au Salon SATIS
• APPEL D'OFFRES : 108516-2002 F-Le Bourget: Services d'études de marchés, de sondages d'opinion et services connexes (date limite : 16.8.2002)
• Preparations for the World Summit on Sustainable Development: Danish EU Presidency Meeting in New York with South African Minister of Foreign Affairs
• Temps de travail et RTT, l'aide Aubry II "premier emploi"... [La lettre de la pme]
• Maison de la France : the Official Site of the French Government Tourist Office
  • Information for Jewish Travelers
  • Gay Friendly France

mercredi, 17 juillet 2002

• "L'Europe vote Big Brother" par Pierre Briançon, journaliste (20 minutes)
• APPEL D'OFFRES : produits d'édition (exécution/production/impression/routage) dans le cadre de l'exposition internationale 2004 (93 -Seine-Saint-Denis)
• L'Eden des Calligraphes
• Le procès du Maréchal Ney
• Politique de défense des Etats-Unis
• Projet de loi portant création d'un dispositif de soutien à l'emploi des jeunes en entreprise
• Proposition de résolution relative à la sécurité alimentaire.
• Les portes viennent de se fermer sur le festival international du film d'animation d'Annecy
• Le site des acteurs institutionnels des élections prud'homales de 2002
• Elections prud'homales de 2002
• CEDO : Comité d'Expansion de l'Orne
• French archaeologist and lithic specialist François Bordes (1919-1981)
• Arrêté du 26 juin 2002 portant nomination au cabinet du ministre délégué au commerce extérieur
• Arrêt du 19 juin 2002 de la Cour de discipline budgétaire et financière
• Arrêté du 30 avril 2002 fixant la date des épreuves et portant ouverture des concours réservés organisés en application de la loi no 2001-2 du 3 janvier 2001 relative à la résorption de l'emploi précaire et à la modernisation du recrutement dans la fonction publique ainsi qu'au temps de travail dans la fonction publique territoriale pour le recrutement dans le cadre d'emplois des contrôleurs territoriaux de travaux (session 2002)
• Arrêté du 18 juin 2002 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives relatif à la gestion et à l'administration du personnel militaire et civil de la direction du service national
• Arrêté du 8 juillet 2002 relatif à l'octroi de la garantie de l'Etat au Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou pour l'exposition Max Beckmann
• Compte rendu du Conseil des ministres du 17 juillet 2002
• Décret du 15 juillet 2002 portant nomination du commissaire général de la section française à l'Exposition universelle de Aïchi (Japon) en 2005
• Arrêté du 24 juin 2002 modifiant l'arrêté du 2 mai 2002 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées soumises à déclaration sous la rubrique no 1155 "Agro-pharmaceutiques (dépôts de produits), à l'exclusion des substances et préparations très toxiques et des substances visées par la rubrique "substances toxiques particulières""
• Arrêté du 9 juillet 2002 portant approbation de l'avenant no 9 à la convention constitutive du groupement d'intérêt public pour l'aide à l'initiative des jeunes
• Arrêté du 12 juillet 2002 constatant les modifications de tarifs de la taxe intérieure de consommation sur les produits pétroliers prévue à l'article 265 du code des douanes
• LOPSI : une atteinte gravissime aux droits et aux libertés [les-iris]
• Saint-Chamas-en¨Provence
• En Norvège le gouvernement claque la porte au nez de Microsoft [ZDNet UK]
• Briançon WebCam
• ArchiLab : 2e Rencontres Internationales d'Architecture d'Orléans
• Musée Nicéphore Niépce
• Nicephore Niepce - Histoire de l'Inventeur de la Photographie
• ZyLAB - Case study - l'Affaire du Sentier
• La justice de proximité
• Site officiel de la ville de Loc-maria-plouzané

mardi, 16 juillet 2002

• l'Imagerie d'Epinal
• Réunion informelle des Ministres de l'Emploi et des Affaires sociales
• Mise en service du nouveau centre de contrôle de véhicules d'Amiens - Glisy le 11 juillet 2002
• Les ministères seront fortement présents, cette année encore, à l'Université d'été de la communication à Hourtin, en Gironde
• Signature de l'accord-cadre européen sur le télétravail
• L'Espace Fiscalité de l'Imprimerie Nationale
• Délibération no 2002-17 du 21 mars 2002 portant adoption d'une recommandation relative à la collecte et au traitement d'informations nominatives lors d'opérations de recrutement
• Avis rendu par le Conseil d'Etat sur des questions de droit posées par un tribunal administratif ou une cour administrative d'appel
• Arrêté du 10 juillet 2002 portant nomination au cabinet du ministre des sports
• Arrêté du 2 juillet 2002 portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat aux affaires étrangères
• Arrêté du 1er juillet 2002 portant homologation du procédé de surveillance électronique pris pour l'application du décret no 2002-479 du 3 avril 2002 portant modification du code de procédure pénale et relatif au placement sous surveillance électronique
• Arrêté du 9 juillet 2002 portant nomination au cabinet du ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
• Arrêté du 12 juillet 2002 constatant les modifications de tarifs de la taxe intérieure de consommation sur les produits pétroliers prévue à l'article 265 du code des douanes
• La Vienne veut relancer le Futuroscope et lancer le Naturascope [AFP]
• La gestion passée du Futuroscope critiquée [Les Echos]
• Baisse globale de la délinquance en France au mois de juin (Reuters)
• Fiches techniques "orpaillage propre" Les fiches sont téléchargeables ou consultables sur le site en français, créole, portugais et taki-taki
• Tour de France 2002
• fermeture de la section de la RN 286 entre Saint Cyr l'Ecole et Versailles du 5 au 18 août 2002
• Prof des écoles
• Crédit Lyonnais: Jean-Claude Trichet renvoyé en correctionnelle (AFP)

lundi, 15 juillet 2002

• Projet de loi sur la sécurité intérieure : "Le Gouvernement consacre 5,6 milliards d'euros à la sécurité", article d'actualité du 10 juillet 2002
• Projet de loi de finances rectificative 2002 : "Budget 2002 : baisse de 5 % de l'impôt sur le revenu pour tous les contribuables", article d'actualité du 10 juillet 2002
• Emploi : "Création d'un dispositif de soutien à l'emploi des jeunes", article du 10 juillet 2002
• Programme d'action gouvernemental Préparer l'entrée de la France dans la société de l'information [Archive CIA]
• l'appel à projets "Espaces publics numériques de proximité et centres de ressources en région" est en cours de validation
• Ils ont fait confiance à Référencements.net
• Le Conseil régional de Bretagne a inauguré la 300ème cybercommune bretonne à Trémeven (Finistère)
• Modèle de CV européen en 13 langues
• Rencontres d'Arles 2002 : le festival au croisement de toutes les photographies
• Opus Dei : Le Vatican adapte son dispositif à la nouvelle donne politique en France.
• See San Francisco and Connect : Alcatel Wins Major Contract for SBC Broadband Project (FTTU)
• Décret no 2002-993 du 11 juillet 2002 modifiant le décret no 2000-457 du 23 mai 2000 relatif au recensement automatisé des voeux d'orientation des élèves en premier cycle de l'enseignement supérieur et à la répartition des effectifs en cas de saturation des capacités d'accueil en Ile-de-France
• Décret du 11 juillet 2002 portant changements de noms
• Décret du 12 juillet 2002 portant promotion
• Décret du 12 juillet 2002 portant promotion et nomination
• Décret du 12 juillet 2002 portant élévation aux dignités de grand'croix et de grand officier
• Décret du 12 juillet 2002 portant nomination
• Abrogation du règlement particulier du jeu de loterie instantanée de La Française des jeux dénommé "Jeu de l'Oie"
• Décision no 2002-358 du 11 juin 2002 portant sanction pécuniaire à l'encontre de la SNC Performances
• Décision no 2002-357 du 4 juin 2002 infligeant une sanction à la société Métropole Télévision (M6)
• Décret no 2002-986 du 12 juillet 2002 relatif aux attributions du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées
• Décret no 2002-987 du 12 juillet 2002 relatif aux attributions déléguées à la secrétaire d'Etat aux personnes handicapées
• Décret no 2002-977 du 12 juillet 2002 relatif aux attributions déléguées à la secrétaire d'Etat à la lutte contre la précarité et l'exclusion
• Décret no 2002-978 du 12 juillet 2002 relatif aux attributions déléguées au secrétaire d'Etat aux personnes âgées
• Décret no 2002-976 du 12 juillet 2002 relatif aux attributions du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité
• Décret no 2002-961 du 4 juillet 2002 portant création d'une commission chargée de mener une réflexion sur le statut pénal du Président de la République (rectificatif)
• Décret du 12 juillet 2002 portant nomination du président du conseil d'administration de Réseau ferré de France
• Décret no 2002-979 du 12 juillet 2002 relatif aux attributions déléguées au ministre délégué à la ville et à la rénovation urbaine
• Décret no 2002-988 du 12 juillet 2002 relatif aux attributions déléguées au ministre délégué à la famille
• Décret no 2002-981 du 12 juillet 2002 relatif aux attributions déléguées à la ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies
• Il voulait tuer le président [Yahoo]
• La Prise de la Bastille

dimanche, 14 juillet 2002

• Tchernobyl encore : séjour chez les Girondins de Bordeaux
• Jacques Chirac échappe à une tentative d'assassinat [France Inter]
• Interview télévisée du Président de la République à l'Elysée
• Message du Président de la République aux armées
• Les Cent-Jours ou l'esprit de sacrifice de Dominique de Villepin
• Cofiroute A86 : roulez dans le tunnel ! [video]
• La Circulaire DGAS/3 C n° 2002-292 et DESCO n° 2002-112 du 30 avril 2002 précise l'accueil des élèves handicapés à la rentrée 2002
• Pas de miracle pour le cyberdissident tunisien
• Des phoques prospère en baie de Somme (AFP)

samedi, 13 juillet 2002

• David Madore, mathematician at ENS, describes a method that might be the ultimate weapon in the battle against Internet censorship
• "Les incubateurs: émergence d'une nouvelle industrie" Etude réalisée dans le cadre d'un programme de recherche pluriannuel sur les incubateurs du CERAM, à la demande de la DiGITIP
• Les derniers fabricants français
• mont de marsan en images
• Lyon Monplaisir années 1900
• X-Passion
• L'industrie pharmaceutique en mutation
• Rapport d'activité du Minefi pour 2001
• ville de port sur saone
• Trémeven - 300ème cybercommune de Bretagne - Inauguration du 12 juillet 2002

vendredi, 12 juillet 2002

• 14 juillet: Jacques Chirac monte au front (AP)
• Sangatte fermera au plus tard en mars 2003 (Reuters)
• Avenir de la viticulture française
• Rapport sur les zones franches urbaines
• Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord avec la Roumanie relatif à la coopération dans le domaine de la défense
• Projet de loi portant création d'un dispositif de soutien à l'emploi des jeunes en entreprise
• Proposition de résolution relative à la règlementation européenne des promotions commerciales
• Proposition de résolution relative au budget européen 2003
• Sésamath, le portail des profs de mathématiques
• Les étudiants errants
• Informations Université Paris 7 - pour ADMINET - 11 juillet 2002
• Madame Isabelle Falque-Pierrotin fait le point sur le Forum des droits de l'internet
• Une paire de censure [InternetActu]
• Trésorerie Générale des Hauts-de-Seine
• MINEFI : le secrétaire général
• Arrêté du 25 juin 2002 portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat aux personnes âgées
• Arrêté du 18 juin 2002 portant nomination au cabinet du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité
• Arrêté du 25 juin 2002 portant nomination au cabinet du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité
• Arrêté du 2 juillet 2002 portant nomination au cabinet de la secrétaire d'Etat aux personnes handicapées
• Arrêté du 9 juillet 2002 portant nomination au cabinet de la ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies
• Arrêté du 9 juillet 2002 portant nomination au cabinet de la ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies
• Arrêté du 2 juillet 2002 portant nomination au cabinet du ministre délégué à la famille,
• Arrêté du 2 juillet 2002 portant nomination au cabinet du ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire,
• X-Résistance
• 22ème rapport d'activité 2001 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
• "Les technologies de l'information et de la communication dans l'enseignement supérieur : pratiques et besoins des enseignants"
• Site de la mairie de Landiras (33)
• Journée d'information (infoday) sur le programme TEN Telecom qui devrait être publié début juillet
• Télé-inscriptions aux IRA
• Paca, le nouveau site régional du Minefi
• exposition virtuelle sur le Paris de l'Orient : Présence française à Shanghai, 1849-1946
• rapport d'activité 2001 de la DDE de la Réunion.
• Arrêté du 18 juin 2002 fixant les modalités de rattachement par voie de fonds de concours au budget du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer (I. - Services communs) des sommes versées par des personnes physiques et organismes divers au titre des rémunérations des personnels des services déconcentrés à l'exception des contributions départementales visées dans le décret du 26 décembre 1940
• Arrêté du 25 juin 2002 modifiant l'arrêté du 19 décembre 1958 relatif à l'aménagement des véhicules automobiles
• Arrêté du 2 juillet 2002 relatif à la réforme de l'épreuve pratique de l'examen du permis de conduire de catégorie B
• Arrêté du 25 juin 2002 relatif à la réception communautaire (CE) en ce qui concerne les systèmes de chauffage des véhicules à moteur et de leurs remorques
• Décret du 11 juillet 2002 portant nomination
• Décret du 11 juillet 2002 portant nomination
• Décret no 2002-974 du 9 juillet 2002 fixant la date et les conditions dans lesquelles sera exécuté le recensement général de la population de Mayotte en 2002
• MINEFI / Appel a projets UCIP 2002 / date limite 27 septembre 2002

jeudi, 11 juillet 20

• Adminet Environnement - Textes officiels (miroir)
• Développement soutenable : la logique d'un modèle par Alain Lipietz
• Où passer ses vacances en Ile-de-France ?
• Avis de concours pour le recrutement de controleurs des impots
• Décret no 2002-969 du 4 juillet 2002 portant publication du protocole relatif aux zones et à la vie sauvage spécialement protégées à la Convention pour la protection et la mise en valeur du milieu marin de la région des Caraïbes (ensemble trois annexes), fait à Kingston le 18 janvier 1990
• Arrêté du 1er juillet 2002 portant nomination (inspection des installations nucléaires de base)
• Décret no 2002-971 du 10 juillet 2002 relatif aux attributions déléguées au secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation
• Arrêté du 18 juin 2002 portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat aux relations avec le Parlement, porte-parole du Gouvernement
• La fourniture gratuite d'informations est un modèle périmé par Jean-Daniel Gardère
• La déréglementation dans les communications électroniques: un processus encore incomplet
• Office de Tourisme de Toulouse
• Le chancelier Gerhard Schröder s'exprime sur l'exposition universelle et sur l'Allemagne, le pays hôte.
• L'exposition "Quel travail?, Images d'hier, questions d'aujourd'hui"
• Camembert proves Chirac is the big cheese [ABCnews]
• TGV-Est: la Champagne-Ardenne refuse d'assumer le surcoût [AFP]
• Francis Mer prône une "séparation plus claire" entre audit et conseil [AFP]
• La MSA28 - Mutuelle Sociale Agricole de L'Eure et Loir
• Nouveaux dispositifs pédagogiques en Gironde
• BACCALAUREAT 2002 : Minitel, Internet, affichage : où consulter les résultats ?
• la fête de l'Humanité se tiendra les 13, 14 et 15 septembre
• Arrestation de l'ambassadeur de Suisse au Luxembourg (AP)
• Hommage à Paul Guilbert
• Pierre Perret fête le 14 juillet au Blanc-Mesnil
• Le Gouvernement s'informe de l'avancée d'Images 2004
• les Déchets, quel avenir en Seine-Saint-Denis ?

mercredi, 10 juillet 2002

• MINISTERE DE L'ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS SOUS- DIRECTION DES DROITS INDIRECTS BUREAU F/3 STATISTIQUE MENSUELLE DES VINS RELEVE PAR DEPARTEMENT CAMPAGNE 2001- 2002. - MOIS DE MARS 2002
• Avis rendu par le Conseil d'Etat sur des questions de droit posées par un tribunal administratif ou une cour administrative d'appel
• Arrêté du 1er juillet 2002 portant convocation de l'assemblée plénière, du bureau permanent, des commissions permanentes et des commissions temporaires du Conseil supérieur des Français de l'étranger
• Arrêté du 2 juillet 2002 portant nomination au cabinet du ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
• Arrêté du 2 juillet 2002 portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat à la réforme de l'Etat
• Arrêté du 2 juillet 2002 portant répartition du quota de germon atlantique nord (Germo alalunga) attribué à la France pour l'année 2002
• Décret no 2002-968 du 9 juillet 2002 relatif aux attributions déléguées à la secrétaire d'Etat au développement durable
• Arrêté du 8 juillet 2002 portant désignation des auditeurs de la 55e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2002-2003)
• Un portrait de Florence Parly
• Promotions et nominations (septembre 1999). Cabinets ministériels - Sources ouvertes (Réseau Voltaire)
• Le rapport Favard sur le dispositif de protection des majeurs
• Israeli Minister of Foreign Affairs Shimon Peres to visit Denmark on 11 July 2002
• Sécurité industrielle : le plan du gouvernement [Le Figaro]
• Le prix Iznogoud attribué à Jean-Pierre Chevènement (AFP)
• Entretien avec Solange Bardot, responsable du programme Utilisation collective d'Internet par les PME-PMI (UCIP) à la DiGITIP.
• Le gardien d'immeuble vendait du cannabis [Le Parisien]
• Centre rhénan de prospective européenne
• Le Conseil des ministres du 10 juillet 2002
• La circulaire du 4 juillet 2002 relative aux installations de stockage de déchets ménagers et assimilés
• L'accueil de la Coupe du monde de football en France aura nécessité des investissements de près de 10 milliards de francs
• Saint-Denis : "Changer d'époque, changer de temps"
• Poitiers : la première "agence des temps" en France
• L'Excellence Territoriale (1999)
• Portail Officiel de la Batterie Fanfare de St Jean de Losne.
• Je n'ai pas envie d'écrire cet édito...
• Les sectes et leur infiltration dans les collectivités locales
• MILDT : Mission Interministérielle de Lutte contre la Drogue et la Toxicomanie
• Le Réseau Action Climat France est une association spécialisée sur le thème de l'effet de serre et du changement climatique
• Résultats des tirages du Loto no 54 et du Keno des dimanche 7 et lundi 8 juillet 2002
• Arrêté du 2 juillet 2002 portant nomination au cabinet du ministre délégué à la famille
• Décisions du 24 juin 2002 portant retrait d'agrément d'associations de financement d'un parti ou d'une organisation politique
• Décision du 17 juin 2002 interdisant la fabrication, l'importation, l'exportation, la distribution en gros, le conditionnement, la mise sur le marché à titre gratuit ou onéreux, la détention en vue de la vente ou la distribution à titre gratuit ou onéreux et l'utilisation de produits cosmétiques contenant des
• Arrêté du 18 juin 2002 portant création d'un site internet par l'escadron de transport 01.062 "Vercors"
• Règlement particulier du jeu de loterie instantanée de La Française des jeux dénommé "Dédé"
• Arrêté du 5 juillet 2002 relatif à la création au secrétariat général du Gouvernement (direction de la Documentation française) d'un site internet intitulé " vie-publique.fr"
• Décret du 4 juillet 2002 portant promotion et nomination
• Décret du 8 juillet 2002 portant nomination
• Décret no 2002-966 du 9 juillet 2002 relatif aux attributions déléguées à la ministre déléguée à l'industrie
• Banque BCCI le scandale et l'affaire de la bank of credit et commerce international et le cartel de la drogue

mardi, 9 juillet 2002

• Journées Tremplin Entreprises 2002
• Rapport sur l'évolution des métiers de la justice
• Projet de loi autorisant l'approbation de l'amendement à la convention de Bâle sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et sur leur élimination
• Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre la France et le Venezuela sur l'encouragement et la protection réciproques des investissements
• Ministère de la culture et de la communication : Expositions virtuelles
• Expositions virtuelles (BNF)
• Les Expositions virtuelles de la Francophonie
• INALCO Section Langues océaniennes - Bibliothèque en ligne
• Le rapport Hurel formule 60 propositions pour relancer la création d'entreprise (AP) : lire le rapport
• l'Industrie pharmaceutique en mutation
• Avertissement Barbe Bleue (Opéra Numérique)
• L' Encyclopédie de DIDEROT et d'ALEMBERT (accès restreint)
• Numérisation du patrimoine culturel
• le sapeur pompier
• Le rapport de Bruno Ory-Lavollée sur la diffusion numérique du patrimoine
• conférence de presse de Jean-Jacques Aillagon "Les technologies nouvelles au service de la diffusion culturelle"
• l'observatoire des télécommunications a mis en ligne l'atlas interactif de la région Rhône-Alpes
• Elections législatives 2002 - Contentieux des élections
• Circulaire n° 2002-33 du 3 mai 2002 modifiant la circulaire n° 2000-17 du 10 mars 2000 relative aux titres administratifs et documents de transport détenus par les entreprises de transport routier de marchandises et de location de véhicules industriels destinés au transport de marchandises.
• La Gare de Dugny (93)
• Avis aux importateurs de certains produits plats laminés à chaud en aciers non alliés originaires de la République populaire de Chine, d'Inde et de Roumanie
• Avis aux importateurs de certains produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 millimètres ou plus, non plaqués ni revetus, enroulés, simplement laminés à chaud, originaires d'Inde
• Arrêté du 18 juin 2002 concernant la collecte de données prévue à l'article 47 de la loi no 2000-108 du 10 février 2000 relative à la modernisation et au développement du service public de l'électricité
• Décret no 2002-962 du 4 juillet 2002 portant création de la réserve naturelle des Ballons comtois (Haute-Saône, territoire de Belfort, Vosges)
• Napoléon Bonaparte, Empereur des Français
• Arrêté du 2 juillet 2002 portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation
• Avis aux exportateurs de viande bovine vers Israel
• Décret du 4 juillet 2002 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République démocratique du Congo
• Arrêté du 2 juillet 2002 portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation
• Organigramme simplifié de la DRIRE Ile-de-France

lundi, 8 juillet 2002

• NOT TO BE MISSED : Newropeans 2000 - picture gallery
• Les origines de l'aéroport de Paris-Le Bourget
• "Economie : favoriser la création d'un million d' entreprises en cinq ans"
• Lettre de mission à Francois Hurel pour la rédaction d'un rapport sur la création d'entreprises
• "Economie : favoriser la création d'un million d'entreprises en cinq ans"
• "Petites entreprises : Renaud Dutreil entend simplifier les démarches administratives"
• Gobelins, l'école de l'image
• Tremplin UTC, association des diplômés de l'UTC
• Appel à projets UCIP 2002 (Utilisation collective d'Internet par les PME)
• Cliquez vous êtes fliqués par Sébastien Canevet
• Speech by Minister of European Affairs Mr Bertel Haarder at the Plenary Assembly of the Committee of the Regions in Brussels on 4 July 2002

dimanche, 7 juillet 2002

• The European Union strongly deplores the tragic assassination of the Vice President in the Afghan Transitional Authority Haji Abdul Qadir
• La France en miniature
• Les Frères Invisibles
• Flash DRIRE Bretagne n°78 - mai 2002
• BREVET D'APTITUDE À LA FORMATION DES MONITEURS D'ENSEIGNEMENT DE LA CONDUITE DES VÉHICULES TERRESTRES À MOTEUR
• Un nouveau rapport d'experts publié par la Commission européenne demande des mesures supplémentaires pour faciliter les transferts d'entreprises.
• Moussaoui pourra témoigner devant le Congrès américain (AFP)

samedi, 6 juillet 2002

• Musée de minéralogie - Museum of Mineralogy - Ecole des mines, Paris
• Jeux et Mystères de Ludmila Lemagnen
• Quand les ambulances réussissent à passer [L'Humanité] [rapport FIDH/MDM]
• Modèles de discours
• Discours prononcé par Jean-Jacques DEBACQ, Préfet de l'Orne, à l'occasion de l'inauguration de l'exposition " les associations doyennes de l'Orne s'exposent" le 15 juin 2001
• Cartes postales anciennes de Beaulieu sur Dordogne
• migrating to IPv6
• Le ministère de la Recherche fait une mise au point sur la coopération franco-chinoise
• Informations Université Paris 7 - pour ADMINET - 5 juillet 2002
• Bourse : rebond spectaculaire de France Télécom
• Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République
• Où sont passées les nouvelles technologies ?
• Quelle Société de l'Information après 2005 ?
• Noms de domaine : Le Cigref dénonce la mainmise américaine

vendredi, 5 juillet 2002

• Les disques durs bientôt taxés [La Tribune]
• Débat sur la déclaration de politique générale du gouvernement
• Rapport relatif à la délinquance des mineurs (Tome 1 Rapport)
• Rapport relatif à la délinquance des mineurs (Tome 2 : Annexes)
• Projet de loi autorisant l'approbation d'un accord avec l'Allemagne relatif à la coopération dans l'exercice des missions de police de la navigation sur le secteur franco-allemand
• Rapport du groupe de réflexion sur l'institution sénatoriale
• Proposition de loi portant création de l'Etablissement pour les radiocommunications des services publics de s& eacute;curité et d'assistance
• GOUVERNANCE de l¹INTERNET : l¹EUROPE en pôle position ! (Communiqué)
• Confessions d'un voleur : Internet, la liberté confisquée de Laurent Chemla
• "Le Premier ministre français a suivi avec beaucoup d'intérêt notre présentation sur les différents atouts de la ville de Shanghaï", a assuré M. Chen. [AP]
• Jean-Jacques Aillagon : "reconquérir la marge culturelle et artistique"
• le nouveau site officiel de Bernay (27)
• A bonne école : Nos engagements pour l'éducation par de Pierre-André Périssol
• Vers une éthique planétaire, le défi du 3è millénaire par Philippe Quéau
• Imagina de 1995 à 2000
• publication du décret précisant les attributions exercées par le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche en matière d'utilisation et de diffusion des nouvelles technologies de l'information et de la communication
• Décret no 2002-959 du 4 juillet 2002 relatif aux attributions du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
• JOB OFFER : Avis de vacance d'un emploi de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur agricole et vétérinaire
• Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale des pâtes alimentaires sèches et du couscous non préparé
• Décret no 2002-960 du 4 juillet 2002 relatif au fonds pour la modernisation des cliniques privées
• Arrêté du 18 juin 2002 portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat aux programmes immobiliers de la justice
• Arrêté du 18 juin 2002 modifiant l'arrêté du 11 mai 1970 portant règlement de sécurité des ouvrages de transport de gaz combustible par canalisations
• Remise de lettres de créance
• eEurope 2005: une societé de l'information pour tous
• WiFi au sénat : paradoxes entre besoins, crise des télécoms et institutions
• Circulaire ministérielle précisant les orientations et principes généraux qui s'appliquent à la campagne de création ou de renouvellement de diplômes pour la rentrée 2003:
• Actes intégraux du colloque de mars dernier "l'étudiant dans l'université du 21° siècle"
• Tribune de Luc Ferry concernant l'enseignement supérieur [Le Monde]
• l'exception culturelle franco-française est morte [Le Figaro]
• Les électrophées 2003 meilleures pratiques : Appel à candidature avant le 15 novembre
• du 18 au 24 novembre 2002 Netd@ys europe 2002
• La migration vers IPV6 Etude réalisée par l'IDATE et le Cabinet de Pardieu Brocas Maffei Leygonie
• Les PRESSES de l'Institut du Transport Aérien
• Besoin d'un renseignement administratif ?
• Le trombinoscope d'Adminet (en construction)
• Arrêté du 24 juin 2002 portant nomination au cabinet du ministre délégué aux libertés locales
• Arrêté du 3 juillet 2002 portant nomination à la présidence de la République
• Arrêté du 3 juillet 2002 portant cessation de fonctions et nomination à la présidence de la République
• Le gouvernement demande une expertise sur l'expo 2004 : [communiqué]
• Quand Paris rêvait d'accueillir les Jeux 2008 [l'interview de Noël de SAINT-PULGENT]

jeudi, 4 juillet 2002

• Décret 72-678 du 20 Juillet 1972 fixant les conditions d'application de la loi n° 70-9 du 2 janvier 1970 réglementant les conditions d'exercice des activités relatives à certaines opérations portant sur les immeubles et fonds de commerce
• Hausse des impôts : pétition pour Articque
• Les symboles de la République et le 14 juillet
• le Forum de Henri Prévot
• Nicole FONTAINE, Ministre déléguée à l'Industrie, lance l'appel à projets UCIP 2002

mercredi, 3 juillet 2002

• Lettre d'ARTESI Ile-de-France - 01 juillet 2002 - n°33
• déclaration de politique générale
• Panorama de l'industrie en Ile-de-France
• Rechercher / Administrations, politique / Administration / Généralités [Wanadoo]
• Avis aux importateurs et aux exportateurs de marchandises en provenance ou à destination de l'Irak
• JOB OFFER : Avis de vacance du poste de directeur du Laboratoire national de dépistage du dopage
• Liste des avis rendus au cours du mois de mai 2002 par l'Autorité de régulation des télécommunications sur des décisions tarifaires de France Télécom
• Arrêté du 25 juin 2002 relatif à l'évaluation et la signalisation de la difficulté d'usage des téléskis
• Décret no 2002-946 du 25 juin 2002 portant publication de l'accord entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d'une part, et la Confédération suisse, d'autre part, sur la libre circulation des personnes, fait à Luxembourg le 21 juin 1999
• Arrêté du 18 juin 2002 modifiant l'arrêté du 21 août 2000 autorisant la société Fibernet SAS à établir et à exploiter un réseau de télécommunications ouvert au public
• Arrêté du 18 juin 2002 portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat aux personnes âgées
• Arrêté du 1er juillet 2002 portant nomination à la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
• Arrêté du 24 juin 2002 portant nomination au comité du patrimoine cultuel au ministère de la culture et de la communication
• Arrêté du 20 juin 2002 portant nomination du directeur de l'Ecole nationale supérieure en génie des technologies industrielles de Pau (université de Pau et des pays de l'Adour)
• Compte rendu du Conseil des ministres du 3 juillet 2002
• Le doute plane encore sur la tenue de l'expo 2004 [20 minutes]
• Concertation en cours sur l'Expo 2004 [Metro]
• l'image de la France. Tout savoir sur les institutions, l'économie, la société, la culture en France

mardi, 2 juillet 2002

• communauté des communes Oyonnax (01)
• Saint Etienne de Fontbellon
• Message au Parlement du Président de la République
• Rapport relatif aux changements climatiques à l'horizon 2025, 2050, 2100 (Tome 1 : Rapport)
• Rapport relatif aux changements climatiques à l'horizon 2025, 2050, 2100 (Tome 2 : Auditions)
• Proposition de résolution relative à la création d'un Procureur européen
• Les prestations en espèces servies aux adultes handicapés
• Le vote par procuration
• Projet de loi relatif à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire
• Le projet d'expo 2004 sur l'image menacé [Les Echos]
• Un cabinet vraiement très discret
• La France à deux vitesses par Bruno Cassette, chargé de la société de l'information, de l'innovation et de la recherche à la Datar
• La troisième vie du musée Fenaille de Rodez (AFP)
• Yolin au Club de l'Arche
• La Picardie Industrielle
• Philippe GUÉTIN, nouveau Président du Centre des Technologies Nouvelles (CTN)
• France-Télécom: Nicole Fontaine renouvelle le soutien du gouvernement à Michel Bon [AP]
• Nicole Fontaine: Fourtou, "excellent candidat" pour VU [AFP]
• Nicole Fontaine: "L'Etat respecte l'indépendance de Vivendi" [AP]
• André Santini : "Messier nous a menti" [Le Parisien]

lundi, 1 juillet 2002

• Le Concours général a 250 ans
• Association des Lauréats du Concours Général
• Concours Général : le palmarès du lycée Louis Le Grand
• Cabinet de Monsieur Jean-Jacques Aillagon, ministre de la culture et de la communication - mai 2002
• La dame de fer
• Articque condamnée par un Inspecteur des Impôts à payer 25 kf pour l'application "Vigies du Littoral"
• Arrêté du 26 juin 2002 fixant la répartition des sommes misées sur les jeux exploités par La Française des jeux
• Arrêté du 21 juin 2002 modifiant l'arrêté du 14 juin 2001 instituant des régies d'avances auprès des directions départementales des services fiscaux pour le compte de la direction du personnel, de la modernisation et de l'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (action sociale)
• Avis no 2002-08 du 6 juin 2002 (frégates de Taiwan)
• Arrêté du 28 juin 2002 conférant la qualité d'ancien auditeur de la 54e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2001-2002)
• Il n'y aura plus d'activités liées au phosgène à Toulouse (Reuters)
• Les X qui se cachent derrière polytechnique.org
• Abonnes des FAI francais : Nous sommes, vous etes, CENSURES !
• Le mystère de la "clim" [Le Parisien]